Introduction
13:48
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption
09:08
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
36:51
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
04:36
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
06:31
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
11:23
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
21:29
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
02:39
2 - Association des Maires d’Ile de France (AMIF) : adhésion.
02:12
3 - Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) : adhésion
01:40
4 - Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de Communauté d’Agglomération Paris Saclay : présentation et débat.
07:04
5 - Demande de création d’un Espace France Services à Chilly-Mazarin.
08:55
6 - Convention financière entre la Communauté Paris-Saclay (CPS) et la Ville de Chilly-Mazarin sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés : signature d’un avenant n°3.
01:49
7 - Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.C.T.).
02:42
8 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles.
04:12
9 - Budget Ville 2020 – Décision Modificative n°1.
10:00
10 - Budget Ville – Produits irrécouvrables : admission en non-valeur.
01:46
11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel.
07:17
11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel. (suite)
08:33
13 - Budget principal 2020 : reprise des provisions budgétaires.
03:29
14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne.
02:08
14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne. (suite)
06:27
15 - Protection fonctionnelle de Madame la Maire, Monsieur Dominique LACAMBRE et de Madame Béatrice RICCIARELLI : diffamations par voie de presse et sur les réseaux sociaux.
14:25
Pause
02:19
16 - Modification du tableau des emplois et création des postes de Directeur Général Adjoint chargé de la Culture et de la Coordination et de Directeur Adjoint des Services Techniques.
06:43
17 - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020.
07:51
18 - Extension de l’octroi du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP – I-F-S-E filières administrative, sportive, sociale et animation.
02:01
19 - Contentieux avec un agent communal: signature d’un protocole transactionnel.
01:48
20 - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Communauté Paris-Saclay (CPS) : opposition de la ville de Chilly-Mazarin.
03:35
21 - Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport d’activité 2019.
03:40
22 - Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de- France (SIGEIF) de la commune de Bièvres : avis de la commune.
01:15
23 - Convention pour le versement de la participation de la commune de Chilly- Mazarin à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) pour les navettes gratuites : signature de l’avenant n°1.
01:57
24 - Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 2020-2021 pour le Relais Assistantes Maternelles de Chilly-Mazarin.
01:44
25 - Ecole ouverte : signature de conventions avec l’Education Nationale pour les vacances d’été 2020 et pour l’année scolaire 2020-2021.
02:06
26 - Représentation de la Commune auprès d’organismes extérieurs : ajout de deux représentants auprès de l’association « la Clé ».
02:23
27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin.
01:24
27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin. (suite)
02:15
Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire
02:35
Questions diverses.
17:13
Informations
Enregistré le 21 nov. 2020Durée totale : 04:09:53
Description
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 2 - Association des Maires d’Ile de France (AMIF) : adhésion.
- 3 - Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) : adhésion
- 4 - Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de Communauté d’Agglomération Paris Saclay : présentation et débat.
- 5 - Demande de création d’un Espace France Services à Chilly-Mazarin.
GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE / CONTROLE DE GESTION
- 7 - Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.C.T.).
- 8 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles.
- 9 - Budget Ville 2020 – Décision Modificative n°1.
- 10 - Budget Ville – Produits irrécouvrables : admission en non-valeur.
- 11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel.
- 11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel. (suite)
- 13 - Budget principal 2020 : reprise des provisions budgétaires.
JURIDIQUE / COMMANDE PUBLIQUE / ASSURANCES
- 14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne.
- 14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne. (suite)
- 15 - Protection fonctionnelle de Madame la Maire, Monsieur Dominique LACAMBRE et de Madame Béatrice RICCIARELLI : diffamations par voie de presse et sur les réseaux sociaux.
- Pause
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- 16 - Modification du tableau des emplois et création des postes de Directeur Général Adjoint chargé de la Culture et de la Coordination et de Directeur Adjoint des Services Techniques.
- 17 - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020.
- 18 - Extension de l’octroi du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP – I-F-S-E filières administrative, sportive, sociale et animation.
- 19 - Contentieux avec un agent communal: signature d’un protocole transactionnel.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- 20 - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Communauté Paris-Saclay (CPS) : opposition de la ville de Chilly-Mazarin.
- 21 - Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport d’activité 2019.
- 22 - Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de- France (SIGEIF) de la commune de Bièvres : avis de la commune.
MOBILITES
PETITE ENFANCE
AFFAIRES SCOLAIRES
SERVICES DES SOLIDARITES
CABINET DU MAIRE
- 27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin.
- 27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin. (suite)
Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire
Questions diverses.
Conseil municipal de Chilly-Mazarin du 21 novembre
on Nov 21, 2020-
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DIRECTION GENERALE DES SERVICES
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
- 2 - Association des Maires d’Ile de France (AMIF) : adhésion.
- 3 - Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) : adhésion
- 4 - Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de Communauté d’Agglomération Paris Saclay : présentation et débat.
- 5 - Demande de création d’un Espace France Services à Chilly-Mazarin.
GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE / CONTROLE DE GESTION
- 7 - Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.C.T.).
- 8 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles.
- 9 - Budget Ville 2020 – Décision Modificative n°1.
- 10 - Budget Ville – Produits irrécouvrables : admission en non-valeur.
- 11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel.
- 11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel. (suite)
- 13 - Budget principal 2020 : reprise des provisions budgétaires.
JURIDIQUE / COMMANDE PUBLIQUE / ASSURANCES
- 14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne.
- 14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne. (suite)
- 15 - Protection fonctionnelle de Madame la Maire, Monsieur Dominique LACAMBRE et de Madame Béatrice RICCIARELLI : diffamations par voie de presse et sur les réseaux sociaux.
- Pause
DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES
- 16 - Modification du tableau des emplois et création des postes de Directeur Général Adjoint chargé de la Culture et de la Coordination et de Directeur Adjoint des Services Techniques.
- 17 - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020.
- 18 - Extension de l’octroi du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP – I-F-S-E filières administrative, sportive, sociale et animation.
- 19 - Contentieux avec un agent communal: signature d’un protocole transactionnel.
DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES
- 20 - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Communauté Paris-Saclay (CPS) : opposition de la ville de Chilly-Mazarin.
- 21 - Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport d’activité 2019.
- 22 - Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de- France (SIGEIF) de la commune de Bièvres : avis de la commune.
MOBILITES
PETITE ENFANCE
AFFAIRES SCOLAIRES
SERVICES DES SOLIDARITES
CABINET DU MAIRE
- 27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin.
- 27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin. (suite)
Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire
Questions diverses.
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Introduction
13:48
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption
09:08
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
36:51
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
04:36
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
06:31
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
11:23
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
21:29
1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite)
02:39
2 - Association des Maires d’Ile de France (AMIF) : adhésion.
02:12
3 - Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) : adhésion
01:40
4 - Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de Communauté d’Agglomération Paris Saclay : présentation et débat.
07:04
5 - Demande de création d’un Espace France Services à Chilly-Mazarin.
08:55
6 - Convention financière entre la Communauté Paris-Saclay (CPS) et la Ville de Chilly-Mazarin sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés : signature d’un avenant n°3.
01:49
7 - Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.C.T.).
02:42
8 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles.
04:12
9 - Budget Ville 2020 – Décision Modificative n°1.
10:00
10 - Budget Ville – Produits irrécouvrables : admission en non-valeur.
01:46
11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel.
07:17
11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel. (suite)
08:33
13 - Budget principal 2020 : reprise des provisions budgétaires.
03:29
14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne.
02:08
14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne. (suite)
06:27
15 - Protection fonctionnelle de Madame la Maire, Monsieur Dominique LACAMBRE et de Madame Béatrice RICCIARELLI : diffamations par voie de presse et sur les réseaux sociaux.
14:25
Pause
02:19
16 - Modification du tableau des emplois et création des postes de Directeur Général Adjoint chargé de la Culture et de la Coordination et de Directeur Adjoint des Services Techniques.
06:43
17 - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020.
07:51
18 - Extension de l’octroi du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP – I-F-S-E filières administrative, sportive, sociale et animation.
02:01
19 - Contentieux avec un agent communal: signature d’un protocole transactionnel.
01:48
20 - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Communauté Paris-Saclay (CPS) : opposition de la ville de Chilly-Mazarin.
03:35
21 - Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport d’activité 2019.
03:40
22 - Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de- France (SIGEIF) de la commune de Bièvres : avis de la commune.
01:15
23 - Convention pour le versement de la participation de la commune de Chilly- Mazarin à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) pour les navettes gratuites : signature de l’avenant n°1.
01:57
24 - Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 2020-2021 pour le Relais Assistantes Maternelles de Chilly-Mazarin.
01:44
25 - Ecole ouverte : signature de conventions avec l’Education Nationale pour les vacances d’été 2020 et pour l’année scolaire 2020-2021.
02:06
26 - Représentation de la Commune auprès d’organismes extérieurs : ajout de deux représentants auprès de l’association « la Clé ».
02:23
27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin.
01:24
27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin. (suite)
02:15
Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire
02:35
Questions diverses.
17:13
