Introduction DIRECTION GENERALE DES SERVICES 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite) 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite) 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite) 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite) 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite) 1 - Règlement intérieur du Conseil municipal : adoption (suite) 2 - Association des Maires d’Ile de France (AMIF) : adhésion. 3 - Forum Français de Sécurité Urbaine (FFSU) : adhésion 4 - Rapport d’observations de la Chambre Régionale des Comptes (CRC) sur la gestion de Communauté d’Agglomération Paris Saclay : présentation et débat. 5 - Demande de création d’un Espace France Services à Chilly-Mazarin.  GESTION FINANCIERE ET BUDGETAIRE / CONTROLE DE GESTION  6 - Convention financière entre la Communauté Paris-Saclay (CPS) et la Ville de Chilly-Mazarin sur la collecte et le traitement des déchets ménagers et assimilés : signature d’un avenant n°3. 7 - Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) : approbation du rapport 2020 de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges (C.L.E.C.T.). 8 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles. 9 - Budget Ville 2020 – Décision Modificative n°1. 10 - Budget Ville – Produits irrécouvrables : admission en non-valeur. 11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel. 11 - Contentieux avec le Syndicat Intercommunal de Restauration de Massy, Chilly- Mazarin et Epinay-sur-Orge (SIRMC) : signature d’un protocole transactionnel. (suite) 13 - Budget principal 2020 : reprise des provisions budgétaires.  JURIDIQUE / COMMANDE PUBLIQUE / ASSURANCES  14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne. 14 - Labellisation du Point d’Accès au Droit : signature d’une convention avec le Centre Départemental de l’Accès au Droit (C.D.A.D.) de l’Essonne. (suite) 15 - Protection fonctionnelle de Madame la Maire, Monsieur Dominique LACAMBRE et de Madame Béatrice RICCIARELLI : diffamations par voie de presse et sur les réseaux sociaux. Pause DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES 16 - Modification du tableau des emplois et création des postes de Directeur Général Adjoint chargé de la Culture et de la Coordination et de Directeur Adjoint des Services Techniques. 17 - Création d’une prime exceptionnelle pour les agents mobilisés pendant l’état d’urgence sanitaire déclaré en application de l'article 4 de la loi n° 2020-290 du 23 mars 2020. 18 - Extension de l’octroi du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel : RIFSEEP – I-F-S-E filières administrative, sportive, sociale et animation. 19 - Contentieux avec un agent communal: signature d’un protocole transactionnel. DIRECTION DES SERVICES TECHNIQUES  20 - Transfert de la compétence en matière de PLU à la Communauté Paris-Saclay (CPS) : opposition de la ville de Chilly-Mazarin. 21 - Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) : rapport d’activité 2019. 22 - Adhésion au Syndicat Intercommunal pour le Gaz et l’Electricité en Ile-de- France (SIGEIF) de la commune de Bièvres : avis de la commune. MOBILITES 23 - Convention pour le versement de la participation de la commune de Chilly- Mazarin à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay (CPS) pour les navettes gratuites : signature de l’avenant n°1. PETITE ENFANCE 24 - Signature d’une convention d’objectifs et de financement avec la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) 2020-2021 pour le Relais Assistantes Maternelles de Chilly-Mazarin. AFFAIRES SCOLAIRES 25 - Ecole ouverte : signature de conventions avec l’Education Nationale pour les vacances d’été 2020 et pour l’année scolaire 2020-2021. SERVICES DES SOLIDARITES  26 - Représentation de la Commune auprès d’organismes extérieurs : ajout de deux représentants auprès de l’association « la Clé ». CABINET DU MAIRE 27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin. 27 - Motion contre la fermeture du Centre des Finances Publiques de Chilly- Mazarin. (suite)   Décisions prises dans le cadre de la délégation de certaines attributions du Conseil Municipal à la Maire Questions diverses.